Any reproduction, in whole or in part, without the owner's permission is an offence punishable by the Monegasque Courts. Certaines configurations rendent impossible de déterminer Traduisez des textes avec la meilleure technologie de traduction automatique au monde, développée par les créateurs de Linguee.Recherchez des traductions de mots et de phrases dans des dictionnaires bilingues, fiables et exhaustifs et parcourez des milliards de traductions en ligne.Pour de longs textes, utilisez le meilleur traducteur en ligne au monde !a été accordée, il en informe immédiatement la Commission, en précisant les conséquences de cette décision pour le programme de contrôle de la pêche.it shall immediately inform the Commission, stating the implications for its fisheries control programme.être modifiées en raison, en particulier, des incertitudes et des risques liés à l'environnement économique, financier, réglementaire et concurrentiel, notamment ceux exposés dans le Document de Référence 2008.and risks related to the Company's economic, financial, regulatory and competitive environment, notably those described in the 2008 Registration Document.Conformément aux règles de fonctionnement du système, le même participant peut agir en qualitéPour les contrats de service soumis à un droit de rétractation, le consommateur n'est redevable d'aucun coût pour des of withdrawal, the consumer shall bear no cost for servicesce droit si les taux d'intérêt du marché deviennent inférieurs au taux du coupon versé par son émission et/ou si son risque de crédit lui permet de se financer à des conditions plus avantageuses.if market interest decline below the coupon rate of the issue and/or the credit risk of the issuer allows better funding opportunity.de réserves, la BCE peut, conformément au règlement du Conseil (CE) concernant l'application de réserves obligatoires par la Banque centrale européenne, imposer l'une des sanctions suivantesRegulation (EC) concerning the application of minimum reserves by the European Central Bank, impose any one of the following sanctionsToutefois, l'autorisation des douanes n'est pas exigée en cas de danger imminent nécessitant leHowever, such permission shall not be required in the event of the imminent danger necessitating thetermes et conditions fixés par la commission exécutive du CIO.terms and conditions set forth by the IOC Executive Board.Le président de l'instance d'audition peut également,The president of the hearing panel may also as of rightJe suis certain que tous les hélicoptères d'attaque ont leurs avantages, mais dépenser de l'argent pour enI am sure that all the various attack helicopters have their good points, but spending money onun prix différent du prix ordinaire pour un tel bien ou service fourni en dehors de la période électorale, ni y renoncer.price different from the regular price for similar goods or services outside the election period nor may he refuse to be paid for them. Cependant, si les produits fabriqués au titre d'un accord de spécialisation sont des produits intermédiaires que l'une ou plusieurs des parties utilisent en tout ou partie comme intrants pour leur propre production de certains produits en aval qu'elles vendent ensuite sur le marché, l'exemption que confère le présent règlement doit aussi être subordonnée à la condition que la … Un ou plusieurs réseaux internodaux supplémentaires peuvent être établis sur une deuxième information n caractérisant czardas Grand maître Répondu le 6 décembre 2016 en tout ou partie, sans effet rétroactif, in full or in part with effect for the future: La Commission a néanmoins examiné si d'autres principes généraux du droit communautaire font obstacle, en tout ou partie, à la récupération. Translate texts with the world's best machine translation technology, developed by the creators of Linguee. A distance travelled during all or part of a journey. כל עוד את יודעת שמיס בקסטר תשמח לקחת על עצמה חלק מחובותיך או אפילו את כולן, כל אימת שתרצי. Examples are used only to help you translate the word or expression searched in various contexts. Many translated example sentences containing "tout ou partie des biens" – English-French dictionary and search engine for English translations. זו הייתה נוסחה, או חלק מנוסחה. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "tout ou partie" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. À ma connaissance tout ou une partie n’existe pas.
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