Traduzioni in contesto per "rémunération variable" in francese-italiano da Reverso Context: Tout versement d'une rémunération variable devrait refléter ces priorités. Traduci i tuoi testi con la miglior tecnologia di traduzioni automatica al mondo, sviluppata dai creatori di Linguee.Cerca parole e frasi nei nostri dizionari bilingue completi e affidabili o consulta miliardi di traduzioni online. La funzione degli esempi è unicamente quella di aiutarti a tradurre la parola o l'espressione cercata inserendola in un contesto. Inoltre, poiché l'applicazione del regolamento (CE) n. 1272/2008 del Parlamento europeo e del Consiglio del 16 dicembre 2008 relativo alla classificazione, all'etichettatura e all'imballaggio delle sostanze e delle miscele, che modifica e abroga le direttive 67/548/CEE e 1999/45/CE e che reca modifica del regolamento (CE) n. 1907 In tal modo, il regime CTC ha consentito alla Spagna di optare per un programma di apertura del mer La rémunération du personnel - Duration: 10:06. In un certo numero di casi, i ritardi osservati nell’esecuzione dei pagamenti sono dovuti alla Dans un certain nombre de cas, les retards observés dans l’exécution des paiements sont dus à la mise à disposi Dans sa réponse à la question écrite E-3811/02 (1 ), le commissaire Byrne déclare, au nom de la Commission, que le comité scientifique des plantes a conclu en décembre 2002 que les nouvelles 7.11.2003 FR informations toxicologiques sur le fenthion ne modifiaient pas son avis précédent en ce qui concerne les propriétés mutagènes du fenthion, qu’il est peu probable que cette substance chimique induise un risque de neurotoxic Les conséquences principales de cette décision sont les suivantes : 308 millions d'écus déjà payés par les États membres pour le compte de l'UE en 1994 au titre de la PAC seront récupérés; quant à l'approbation ou au rejet des 120,1 autres millions d'écus, la décision y afférente Gli artt. Sfoglia parole milioni e frasi in tutte le lingue. sottolinea la necessità che la quota sostanziale della componente variabile della retribuzione sia dilazionata su un periodo sufficiente e che l'entità della quota e la durata del periodo di dilazione siano stabilite in conformità del ciclo d'attività, della natura delle attività, dei rischi che esse comportano e delle attività del membro del personale in questione; ritien La direttiva del Parlamento Europeo e del Consiglio 16 dicembre 1996, 96/71/CE, relativa al distacco dei lavoratori nell'ambito di una prestazione di servizi, interpretata alla luce dell'art. 7 La présente norme ne traite pas d'autres formes d'avantages liés à l'emploi tels que les indemnités de fin de contrat de travail, les accords de rémunération différée, les congés liés à l'ancienneté, les plans spéciaux de retraite anticipée ou de licenciement, les régimes d'assurance-maladie et de protection sociale et les plans d'attribution de primes. Nei casi in cui ai fini dell'indagine sia necessaria la massima segretezza e si debba ricorrere ai mezzi investigativi di competenza di un'autorità giudiziaria nazionale, l'esecuzione dell'obbligo di invitare il membro del personale, il dirigente, il funzionario o agente dell'Agenzia o il membro del personale cui non si applica lo statuto ad esprimersi può Per ridurre al minimo gli incentivi all'assunzione di rischi eccessivi, è opportuno che la Il punto 1, lettera m), non si applica alla Compte tenu des modifications réglementaires et de l'évolution constante du marché, l'Autorité prévoit qu'à l'avenir, les injections de capital public se feront plus fréquemment sous la forme d'actions à Les établissements appartenant à un groupe ne peuvent donc pas toujours émettre d'instruments appropriés aux fins de la En cas de disparition depuis plus d'un an, soit d'un agent contractuel, soit d'un ancien agent contractuel titulaire d'une allocation d'invalidité ou d'une pension d'ancienneté, soit d'un ancien agent contractuel ayant cessé ses fonctions avant l'âge de 63 ans et ayant demandé que la jouissance de sa pension d'ancienneté Principaux facteurs d'incertitude qui pourraient peser sur les résultats spécifiques de l'opération: au cas où la République fédérale de Yougoslavie serait amenée à modifier sa ligne politique d'une manière qui l'exposerait au risque de manquer à son engagement de réaliser des progrès tangibles pour respecter les conditions politiques et économiques du processus de stabilisation et d'association de l'Union européenne, l'opération serait suspendu
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