dans un souci de clarté définition

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amendments.des moyens et instruments nécessaires à sa réalisation, indépendamment de toute autre autorité.the necessary means and instruments to achieve this objective, independently of any other authority.dispense de l'obligation de confidentialité peut être accordée doivent être spécifiés.3.2 La direction devrait établir un ensemble de règles administratives détaillées liées aux principales statistiques qui doivent être communiquées de façon régulière, et qui doivent être étayées, appliquées de façon constante, comprises par la direction, et communiquées clairement lors de l'élaboration3.2 Management should establish a comprehensive set of business rules related to the key statistics that need to be reported on an ongoing basis that should be documented, consistently applied, understood by management, and clearly discloseddonnons aux « essais nucléaires » le sens retenu dans la terminologie plus précise du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (TICE), à savoir « toute explosion expérimentale d'arme nucléaire ou autre explosion nucléaire ».more precise terminology of the Comprehensive Nuclear-Test-Ban Treaty (CTBT), which refers to "any nuclear weapon test explosion or any other nuclear explosion".de cette nouvelle procédure accélérée de restriction, toutes les restrictions élaborées dans le cadre de ladite directive devraient être incorporées dans le présent règlement.for this new accelerated restriction procedure, all the restrictions developed under that Directive should be incorporated into this Regulation.doit être utilisé pour la communication des quantités entre les États membres et la Commission.use a single model for communicating the quantities between Member States and the Commission.présentés ci-après article par article, en caractère gras, afin de permettre un débat de fond conduisant à l'adoption de la Déclaration accompagnée de son plan d'action aussi bien par la présente session du Conseil exécutif que par la 31e session de la Conférence générale.presented below article by article, in bold type, to allow for a substantive debate conducive to the adoption of the Declaration together with its Action Plan both by the Executive Board at its current session and by the General Conference at its 31st session.26 juillet 1971 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dénominations textiles, qui avait été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle.The purpose of the Directive on textile names is toon the approximation of the laws of the Member States relating to textile names, as repeatedly and substantially amended.accrues, le Conseil attend de la Commission qu'elle communique parallèlement à l'APB un aperçu budgétaire concis et complet couvrant toutes les agences décentralisées.Council expects the Commission to provide together with the PDB a concise and comprehensive budgetary overview covering all decentralised agencies.chaque État membre dans une annexe du présent règlement.for each Member State in an Annex to the present Regulation.Sanofi-aventis développe et entretient des relations avec les institutions qui élaborent et appliquent ces diverses réglementations, avec l'objectif de répondre à leurs besoins d'information et de leur faire connaître lesThe goal is to provide information they need and enable them to become familiar withleur champ d'application territorial pour chaque règle prise individuellement.Cela étant, eu égard à la complexité et la teneur delistes communautaires et qu'elles fassent l'objet d'un ou plusieurs règlements distincts.distincte de la Fondation David Suzuki, son histoire est différente et elle s'intéresse uniquement à la pêche, tandis que le mandat de la Fondation David Suzuki est très large.Suzuki Foundation, with a different history and a focus solely on fisheries, whereas the David Suzuki Foundation has a very broad mandate.Il convient de tenir compte du cadre juridique complexe qui régit lede code de conduite des partis politiques est divisée en plusieurs rubriques.

Qualité de ce qui est facilement intelligible ou de ce qui est précis, net ; qualité de quelqu'un qui se fait facilement comprendre, qui s'exprime et juge avec netteté, précision : La clarté d'un exposé, d'une idée.

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